Accueil > Accueil

Mentions légales

Information légales obligatoires & copyrights

Site officiel de la commune de Fraisans 39700 : www.fraisans.fr

Vous êtes actuellement sur le site Internet de la Commune de FRAISANS (39700).

Directeur de la publication :

  • M. Christian GIROD (Maire)

Concepteur du site, maintenance technique, gestion et mise à jour :

Photographies :

  • M. Christian GIROD, M. Samuel GIROD, Mme Sylvie VINCENT

Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à : contact@mairiefraisans.fr ou laisser un message dans la rubrique contact du site.

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.

Les adresses de courriel ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier à la Mairie de Fraisans.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Mairie de Fraisans et de Samuel GIROD, concepteur du site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Certaines photographies, certains textes, logos, pictogrammes, ainsi que certaines oeuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de Samuel GIROD concepteur du site ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Le logo de la ville de Fraisans.

Le logo de la Ville de Fraisans ne peut être modifié proportions, couleurs, éléments, constituants et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de Fraisans ou des actions de sponsorings dûment établies.

Établissements de liens vers le site officiel de Fraisans

La Mairie de Fraisans autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d’espèce, la Mairie de Fraisans se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site officiel de Fraisans

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Fraisans quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la Mairie de Fraisans ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels la Mairie de Fraisans n’a aucun contrôle.

Louez comme vous le souhaitez !

Nous tenons à votre disposition des espaces à louer pour vos réunions, fêtes et spectacles. Cliquez sur les images pour découvrir nos salles !

La salle des fêtes
de la Mairie de Fraisans

Pour tout renseignement :


Consultez la page dédiée de ce site :
Location de la salle des fêtes.

La salle de spectacles
des Forges de Fraisans

Pour tout renseignement :


Consultez le site des Forges de Fraisans : www.lesforgesdefraisans.com

Agenda de la Mairie



Un renseignement sur Fraisans ? Contactez-nous »