Forêt de Chaux

La Forêt de Chaux

Il suffit aujourd’hui au promeneur de s’attarder au début du chemin blanc ou de la sommière de Montferrand à la lecture des panneaux de l’ONF pour apprécier l’étendue du domaine forestier de la commune de Fraisans.

Ce que l’on connait moins c’est l’ancienneté des droits d’usage que possédaient les habitants de Fraisans. L’affouage n’est pas une invention des temps modernes.
Dès 1289, le Comte de Bourgogne Othon IV reconnaissait formellement les droits des habitants d’Etrepigney), Fraisans, Cinq-Cents en forêt de Chaux.

Sa petite fille, Marguerite de France, Comtesse de Bourgogne, dans un édit de 1374 reconnaissait aux bourgeois et habitants de la ville de Fraisans l’usage perpétuel à tous bois morts ou vifs en forêt de Chaux pour maisonner (construire des maisons), efloer (faire du feu), clore leurs champs et countils.

Ce droit était également reconnu à ceux qui tiennent les petites forges pour charbonner pour la nécessité des petites forges.

Pour ceux qui tiennent les grosses forges, ils ne pourront user du même droit qu’en payant à Marguerite la redevance "qu’ils ont accoutumé". Les gruyers, juges forestiers, et les gardes doivent laisser les habitants jouir de ces droits et ne pas les molester.

Ces droits étaient confirmés aux habitants de Fraisans en 1512 par Marguerite d’Autriche, comtesse de Bourgogne, fille de Marie de Bourgogne et de Maximilien d’Autriche.

Ces droits d’usage ne devaient pas résister à la conquête française et les droits au chauffage étaient supprimés par arrêt du conseil du Roi de 1724.

A la suite des plaintes des communautés riveraines et diverses révoltes un arrêt de 1766 reconnaissait, en plus du bois mort, la délivrance à prix modique de bois de chauffage à 27 villages riverains de la Forêt de Chaux dont Fraisans.

A la veille de la Révolution, la consommation en bois des particuliers, s’ajoutant à celle des usines : forges et fourneaux de Rans et Fraisans, Saline d’Arc et Senans, poteries d’Etrepigney, verrerie de la Vieille Loye, diverses tuileries, briqueteries et fours à chaux dépassait les possibilités d’approvisionnement fournies par la Forêt de Chaux, causant le dépérissement progressif de la forêt.

Au siècle dernier, de longues discussions opposèrent commune de Fraisans et administration forestière qui voulait exclure les ouvriers et employés des forges aux droits d’usage. En 1866, un cantonnement de 1319 hectares fut attribué à la commune de Fraisans qui devenait, après l’État, le plus grand propriétaire de !a Forêt de Chaux.

P Milleret
Bibliographie :

La grande Forêt de Chaux de Michel Bouvier et Jean Rousseau
Presses jurassiennes - Dole 1980